Maison Calypso — La Napoule, Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement en application de l'art. L. 324-1-1 du Code du tourisme :
[numéro à 13 caractères, obtenu via apimeubles.finances.gouv.fr]
[Prénom Nom]
[Adresse complète]
[Pays]
Téléphone : [numéro de téléphone]
E-mail : [adresse e-mail]
La location saisonnière d'un meublé de tourisme, même occasionnelle, est considérée comme une activité commerciale en droit français. Une déclaration auprès du Guichet des formalités des entreprises et l'obtention d'un numéro SIRET peuvent être nécessaires.
Numéro SIRET (le cas échéant) : [numéro SIRET ou « Non applicable — activité déclarée dans le pays de résidence du loueur, voir Impressum allemand »]
[Prénom Nom, adresse identique à ci-dessus]
Conformément à l'article 6-III de la LCEN (loi pour la confiance dans l'économie numérique),
les coordonnées de l'hébergeur du site doivent être indiquées :
[Raison sociale de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]
[Téléphone de l'hébergeur]
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr/. Notre adresse e-mail figure ci-dessus.
Nous sommes [disposés / non disposés] à participer à une procédure de médiation de la consommation.
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